Marque renouvelée - Marque en vigueur

Chantemont
GM Développement, SAS

Numéro de dépôt :
3728471
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2030
Chantemont de GM Développement

Présentation de la marque Chantemont

Déposée le 23 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GM Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chantemont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GM Développement domicilié(e) Allée de Gascogne ZAC AGEN SUD - 47000 - AGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 560 184 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GM Développement, SAS, M. METGE Antoine domicilié(e) Allée de Gascogne ZAC AGEN SUD - 47000 - AGEN - France.

La marque Chantemont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chantemont arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.

GM Développement a également déposé les autres marques suivantes : ESKERIA , LES PLATEAUX D'ANTONIN DEPUIS 1919 , FROMAGE L'ESTIVEL AUX LAITS DE CHEVRE ET DE BREBIS , LE FANDANGO , Family GAP , Groupe GMD , ESNEA , VALGRINE , VG , PASTORETTE


GM Développement, SAS - Allée de Gascogne ZAC AGEN SUD - 47000 - AGEN - France - SIREN 407560184


GM Développement, SAS, M. METGE Antoine - Allée de Gascogne ZAC AGEN SUD - 47000 - AGEN - France


Republication pour erratum - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Errata de la publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2020 n°2737232 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.